Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE SAINT NICOLAS
MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE
BCD (Bière Concept Développement)

Numéro de dépôt :
4453788
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
BIERE DE SAINT NICOLAS de MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE

Présentation de la marque BIERE DE SAINT NICOLAS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE et BCD (Bière Concept Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DE SAINT NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Les déposants sont MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE domicilié(e) 62 rue Charles Courtois - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France et BCD (Bière Concept Développement) domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD, Monsieur Jean-François DROUIN domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque BIERE DE SAINT NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE SAINT NICOLAS arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes : Brassinov , BIERE DE SAINT NICOLAS , SALON DU BRASSEUR , FOURQUET SAINT-NICOLAS-DE-PORT CONCOURS DE BIERE DU MUSEE FRANCAIS DE LA BRASSERIE


MUSÉE FRANCAIS DE LA BRASSERIE - 62 rue Charles Courtois - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France

BCD (Bière Concept Développement) - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


BCD, Monsieur Jean-François DROUIN - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.